Imprimé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, 1793 – Traces Écrites : lettres autographes, manuscrits anciens et archives du moyen-âge à nos jours.
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Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1793
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Acte constitutionnel n° 1072, précédé de la Déclaration des Droits de l' Homme et du Citoyen, présenté au peuple françois par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.
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